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Conditions générales de Ventes

Commandes et Paiements
Toutes les commandes doivent être passées par écrit (e-mail, formulaire en ligne, etc.) et doivent inclure une description claire de la demande ainsi que toute information pertinente.
Les prix indiqués dans la liste de prix sont en euros (€) et sont sujets à modification sans préavis.
Le paiement doit être effectué intégralement avant le début de l'exécution de la commande, sauf accord contraire.
Les méthodes de paiement acceptées sont PayPal et SumUp. Les instructions de paiement seront fournies lors de la confirmation de la commande.
Tous les frais liés aux transactions et aux conversions de devises seront à la charge de l'acheteur.Propriétés intellectuelles
L'artiste conserve les droits d'auteur de toutes les œuvres créées, sauf accord contraire par écrit.
L'acheteur obtient une licence personnelle et non exclusive pour utiliser les œuvres, sauf accord contraire par écrit.
L'utilisation commerciale des œuvres (revente, utilisation dans un produit ou une publication, etc.) nécessite une autorisation écrite préalable et peut être soumise à des frais supplémentaires.Livraison et Modifications
Les délais de livraison seront convenus au moment de la commande et peuvent varier en fonction de la charge de travail de l'artiste.
La livraison finale de toute œuvre d'art numérique se fera via un lien WeTransfer ou par e-mail, sauf accord contraire.
Pour tout art traditionnel, la livraison se fera par courrier suivi.
Les frais d'expédition seront facturés séparément et dépendront de la destination et du poids de l'envoi.
L'artiste fera tout son possible pour emballer soigneusement l'œuvre afin d'assurer sa protection pendant le transport, mais ne peut être tenu responsable des dommages causés par le transporteur.
Des modifications mineures peuvent être demandées après réception de l'art traditionnel, sous réserve de l'approbation de l'artiste. Des modifications majeures peuvent entraîner des frais supplémentaires.Annulations et Remboursements
Les commandes peuvent être annulées par l'acheteur avant le début de l'exécution de la commande. Tout paiement effectué sera remboursé, déduction faite de tout frais administratif.
En cas d'annulation après le début de l'exécution de la commande, aucun remboursement ne sera accordé sauf accord contraire par écrit.Responsabilité
L'artiste s'engage à fournir un travail de qualité et à répondre aux demandes raisonnables de l'acheteur.
L'acheteur est responsable de fournir des instructions claires et précises pour l'exécution de la commande.
L'artiste ne peut être tenu responsable de toute perte, dommage ou préjudice résultant de l'utilisation ou de l'interprétation des œuvres.
Toute personne passant une commande affirme avoir plus de 18 ans. En cas de doute, l'artiste a le droit de demander une preuve de l'âge de l'acheteur. En l'absence de preuve ou si le client refuse de la fournir, cela entraînera un refus de vente.
Pour toute commande, l'artiste se réserve le droit de refuser certains thèmes ou designs s'ils ne se sent pas à l'aise ou capables de les créer.Confidentialité
Toutes les informations fournies par l'acheteur dans le cadre de la commande seront traitées de manière confidentielle et ne seront pas divulguées à des tiers sans autorisation préalable.Loi applicable et litiges
Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sont régies par les lois du pays dans lequel l'artiste opère (France).En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. En l'absence d'accord, tout litige lié à ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents du lieu de résidence de l'artiste.En passant une commande, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces conditions générales de vente et d'utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Il est de votre responsabilité de rester informé.